Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ATELIERS SAINTE CATHERINE le Moulin d'Epone
/
PREFACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREFACIER
ATELIERS SAINTE CATHERINE (Association du droit Français régie par la loi de 1901), le Moulin d'Epone, route de Rambouillet, 78680 EPONE.

Numéro de dépôt :
1197448
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1992

Présentation de la marque PREFACIER

Déposée le 5 mars 1982 par l'association loi 1901 ATELIERS SAINTE CATHERINE le Moulin d'Epone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREFACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIERS SAINTE CATHERINE le Moulin d'Epone - France.

La marque PREFACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFACIER est expirée depuis le 5 mars 1992.

ATELIERS SAINTE CATHERINE le Moulin d'Epone a également déposé les autres marques suivantes : CARGOLEV , RANDO-CAR


ATELIERS SAINTE CATHERINE (Association du droit Français régie par la loi de 1901), le Moulin d'Epone, route de Rambouillet, 78680 EPONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Carrosserie industrialisée.